Mentions Légales

  • InVinôme SARL

    98 rue Vanderhaghen 59320 Haubourdin
    Tél : +33 3 20 10 41 41 - contact@invinome.fr
    SARL au Capital de 7 000 € - RCS Lille 539 939 363
    N° TVA Intracommunautaire : FR 66 539 939 363
    N° Entrepositaire Agréé : FR012487A0199

  • Responsable de la publication : Nicolas MATHIEU
    Site réalisé par Konfiture et Attraktiv
    Site hébergé par OVH

Informations Nominatives

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (article 34 de la loi "Informatique et Libertés"), l'utilisateur de ce site dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données qui le concernent. L'utilisateur de ce site est notamment informé que, conformément à la loi Informatique et Libertés, les informations qu'il communique sur les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande à des fins de gestion administrative et commerciale. La Société InVinôme SARL pourra à toutes fins de preuve conserver et archiver de manière confidentielle les données du client. Pour toute demande, contactez-nous.

Propriété Intellectuelle

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de ce site sur support électronique ou support papier (y compris les documents téléchargeables) est formellement interdite sauf autorisation expresse de InVinôme SARL

Responsabilité d'InVinôme SARL

InVinôme SARL décline toute responsabilité quant aux possibles imprécisions ou omissions portant sur les informations présentes sur son site. InVinôme SARL décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son Site ou pour toute défaillance de communication.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l'accès au présent Site ou à son utilisation.

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.